Licence & propriété intellectuelle

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L'accès à la plateforme ou la souscription à un abonnement n'emporte aucun transfert de propriété ni aucune licence au-delà du droit normal d'usage contractuel.

Sont notamment interdits, sauf autorisation écrite expresse :

• la copie, la revente, la redistribution ou la rétro-ingénierie du logiciel ;
• la reproduction totale ou partielle de l'interface, des rapports ou de l'identité visuelle ;
• la réutilisation du code, des documents ou du contenu commercial en dehors du cadre autorisé.

Ce cadre s'appuie sur la protection des œuvres logicielles et des droits d'auteur applicable au Maroc. Tout usage hors licence reste soumis aux règles juridiques en vigueur.